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Plan d'assurance qualité (PAQ)

Trame de PAQ : organisation, procédures d'exécution, points d'arrêt et plan de contrôle avec normes.

Format Word12 KoTechnique & qualitéGratuit

Présentation

Le PAQ est exigé dès qu'un marché comporte des exigences qualité formalisées. Cette trame en neuf chapitres reprend la structure attendue : organisation et responsabilités, moyens de contrôle, procédures d'exécution, points critiques et points d'arrêt, plan de contrôle et traitement des non-conformités.

Le plan de contrôle est pré-rempli avec les normes et fréquences usuelles pour le béton, l'acier, les remblais et les plates-formes, ce qui évite de partir de zéro sur la partie la plus technique du document.

Ce que contient le document

  • Organigramme des responsabilités qualité
  • Moyens de contrôle et étalonnage des équipements
  • Liste des procédures d'exécution par phase
  • Tableau des points critiques et points d'arrêt avec préavis
  • Plan de contrôle avec normes et fréquences d'essai
  • Traitement des non-conformités en quatre niveaux
  • Composition du dossier de récolement

À qui s'adresse ce modèle

Responsables qualité et entreprises titulaires d'un marché exigeant un PAQ visé par le maître d'œuvre.

Comment l'utiliser

Téléchargez le fichier, ouvrez-le avec Word ou tout logiciel compatible, puis remplacez les champs à compléter par les informations de votre entreprise et de votre chantier. Conservez une copie vierge du modèle d'origine afin de pouvoir le réutiliser sur vos prochaines opérations.

Avertissement. Ce modèle est fourni à titre informatif et documentaire. Il ne constitue pas un conseil juridique, fiscal ou technique. Les taux, seuils et références réglementaires cités correspondent à l'état du droit connu à la date de mise à jour et évoluent, notamment à chaque loi de finances. Faites valider vos documents contractuels par votre conseil juridique et vos calculs de paie par votre comptable avant tout usage engageant.

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