42 rue Omar Riffi, Casablanca Lun–Vendredi, 9h00–18h00
+212 7 70 03 24 63 contact@marocbtp.com

Accueil  /  Documents  /  Références réglementaires

Terrassements — Organisation des contrôles (fascicule 2)

Guide technique de référence sur les contrôles d'exécution des terrassements : assises, déblais, remblais, arases.

Format PDFRéférences réglementairesGratuit

Présentation

Guide technique édité par le Sétra dans le cadre du Comité français pour les techniques routières. Il décrit, partie d'ouvrage par partie d'ouvrage, les actions de contrôle à mener pendant l'exécution des terrassements, avec les moyens et les fréquences minimales conseillées.

Le document couvre la préparation des assises de remblai, l'extraction des déblais meubles et rocheux, l'exécution des remblais et la réalisation des arases et plates-formes support de chaussée. Il précise aussi le coût moyen des contrôles, de l'ordre de 1 à 3 % du coût global des terrassements.

Ce que contient le document

  • Place des contrôles dans la démarche d'assurance qualité
  • Exigences techniques minimales et moyens de contrôle associés
  • Tableaux de contrôle par partie d'ouvrage
  • Récolement des contrôles de terrassement
  • Réception et point zéro des ouvrages
  • Exemples de fiches de synthèse déblai et remblai

À qui s'adresse ce modèle

Maîtres d'œuvre, laboratoires et responsables qualité sur travaux de terrassement routier.

Comment l'utiliser

Téléchargez le fichier, ouvrez-le avec PDF ou tout logiciel compatible, puis remplacez les champs à compléter par les informations de votre entreprise et de votre chantier. Conservez une copie vierge du modèle d'origine afin de pouvoir le réutiliser sur vos prochaines opérations.

Avertissement. Ce modèle est fourni à titre informatif et documentaire. Il ne constitue pas un conseil juridique, fiscal ou technique. Les taux, seuils et références réglementaires cités correspondent à l'état du droit connu à la date de mise à jour et évoluent, notamment à chaque loi de finances. Faites valider vos documents contractuels par votre conseil juridique et vos calculs de paie par votre comptable avant tout usage engageant.

Documents associés

← Retour à tous les documents